ZAHNPOSITIONSERKENNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3789957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789957
- Numéro de demande
- EP19219109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 7/73 (2017.01)G06V 10/82 (2022.01)
- Priorité
- TW 108132140 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
CHENG, Kai-JU
333 Taoyuan City, TW
CHEN, Kuan-Chung
333 Taoyuan City, TW
CHIEN, Yu-Cheng
333 Taoyuan City, TW
WU, Chung-Sheng
333 Taoyuan City, TW
LEE, Hao-Ping
333 Taoyuan City, TW
TING, Chin-Yuan
333 Taoyuan City, TW
CHEN, Yu-Hsun
333 Taoyuan City, TW
WANG, Jia-Chyi
333 Taoyuan City, TW
SUNG, Chih-Wei
333 Taoyuan City, TW
CHEN, Shao-Ang
333 Taoyuan City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.