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Brevet européen · EP3790136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790136
Numéro de demande
EP20194152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
10 mars 2021
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H02G 3/08 (2006.01)
H02G 3/12 (2006.01)
Priorité
CH 11282019 06.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 1 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

Kaiser GmbH & Co. KG

Ramsloh 4, 58579 Schalksmühle, DE

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

VIOLA, Marc

58339 Breckerfeld, DE

KASSÜHLKE, Rüdiger

57482 Wenden, DE

REICH, Sebastian

58507 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.