ZUGANGSVERFAHREN, VORRICHTUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP3790297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790297
- Numéro de demande
- EP19824643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04W 8/06 (2009.01)H04W 8/20 (2009.01)H04W 48/16 (2009.01)H04W 60/04 (2009.01)H04W 8/26 (2009.01)H04W 88/14 (2009.01)
- Priorité
- CN 201810673146 26.06.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/091106 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/001282 02.01.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Jing
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
DU, Ruchuan
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.