MIT POLYHALIT ANGEREICHERTES TIERFUTTER
Brevet européen · EP3790403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790403
- Numéro de demande
- EP19800237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23K 20/20 (2016.01)A23K 10/00 (2016.01)A23K 50/80 (2016.01)A23K 50/75 (2016.01)
- Priorité
- US 201862668724 P 08.05.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050504 05.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/215724 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
MAGEN, Hillel
Omer, IL
ASSARAF, Menachem
8533800 Lehavim, IL
GERBER, Amir
85515 Sheizaf, IL
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