STÜTZVORRICHTUNG FÜR MÖBELREGALE

Brevet européen · EP3790429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790429
Numéro de demande
EP20757408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
17 mars 2021
Délivré
13 déc. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/20 (2006.01)
A47B 96/06 (2006.01)
F16B 12/20 (2006.01)
Priorité
IT 201900013428 31.07.2019
IT 201900016247 13.09.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/057142 29.07.2020
Publication PCT
WO2021/019455 04.02.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Leonardo S.r.l.

Leonardo S.r.L.

Via Leopardi 8, 22060 Figino Serenza (CO), IT

Inventeur

CATTANEO, Carlo

22060 Figino Serenza (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.