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Brevet européen · EP3790598 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790598
Numéro de demande
EP19799348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
A01M 1/02 (2006.01)
A01M 1/10 (2006.01)
A01N 25/18 (2006.01)
A01N 35/02 (2006.01)
A01N 41/12 (2006.01)
Priorité
US 201862668749 P 08.05.2018
US 201962839141 P 26.04.2019
Demande PCT
PCT/US2019/031386 08.05.2019
Publication PCT
WO2019/217594 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Trécé Inc.

Trece, Inc.

545 Middlefield Road, Suite 260, Menlo Park, CA 94025, US

Inventeur

CHEBNY, Vincent James

Menlo Park, California 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.