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Brevet européen · EP3790705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790705
- Numéro de demande
- EP19722894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 11/10 (2006.01)F16N 7/34 (2006.01)B05B 7/24 (2006.01)B21J 15/14 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)B05B 7/12 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B05B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018111083 08.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061822 08.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/215232 14.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
LEHMANN, Marc
26655 Westerstede, DE
JOSTMANN, Sebastian
48249 Dülmen, DE
FRERS, Henning
26215 Wiefelstede, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.