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Brevet européen · EP3790711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790711
- Numéro de demande
- EP19800343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 13/08 (2006.01)B07C 5/36 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)B65G 47/91 (2006.01)B25J 9/02 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1830158 11.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FI2019/050322 18.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/215384 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
HOLOPAINEN, Harri
02320 Espoo, FI
LUKKA, Tuomas
00980 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.