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Brevet européen · EP3790767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790767
- Numéro de demande
- EP19799844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H04N 23/55 (2023.01)H04N 23/57 (2023.01)B60R 1/00 (2022.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 5/23 (2006.01)B60R 11/04 (2006.01)G03B 17/02 (2021.01)G03B 11/04 (2021.01)
- Priorité
- US 201862668962 P 09.05.2018US 201862685426 P 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053847 09.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/215677 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
CAMMENGA, David J.
Zeeland, Michigan 49464, US
NIU, Xiaoxu
Zeeland, Michigan 49464, US
GEERLINGS, Kurtis L.
Zeeland, Michigan 49464, US
HALLACK, Jason D.
Zeeland, Michigan 49464, US
TURNBULL, Robert R.
Zeeland, Michigan 49464, US
WASSINK, Carl N.
Zeeland, Michigan 49464, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.