FLUIDVERDRÄNGUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3790794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790794
- Numéro de demande
- EP19799610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B63B 59/04 (2006.01)B63B 1/02 (2006.01)B63B 1/38 (2006.01)F03B 13/06 (2006.01)F03G 3/00 (2006.01)F03B 13/26 (2006.01)H02J 15/00 (2026.01)B63B 35/44 (2006.01)E02B 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201862670133 P 11.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/031901 11.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/217946 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
NOVEK, Ethan J.
Princeton, NJ 08540, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.