VERBESSERTE MOTORSTEUERUNG

Brevet européen · EP3790795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790795
Numéro de demande
EP18724819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2018
Publié
17 mars 2021
Délivré
28 sept. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/21 (2006.01)
B63H 20/10 (2006.01)
B63B 34/00 (2020.01)
Demande PCT
PCT/EP2018/061897 08.05.2018
Publication PCT
WO2019/214811 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

CPAC Systems AB

Falkenbergsgatan 3, 412 85 Göteborg, SE

Inventeur

LINDEBORG, Mathias

413 22 Göteborg, SE

GULLIKSSON, Erik

412 73 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.