ELEKTRISCHES KIPPROTORFLUGZEUG
Brevet européen · EP3790798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790798
- Numéro de demande
- EP19799480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 27/22 (2006.01)B64C 27/28 (2006.01)B64C 29/00 (2006.01)B64D 27/24 (2024.01)B64C 27/52 (2006.01)B64C 11/46 (2006.01)B64C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862669874 P 10.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/031863 10.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/217920 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
BEVIRT, JoeBen
Santa Cruz, CA 95060, US
STILSON, Edward
Santa Cruz, CA 95060, US
STOLL, Alex
Santa Cruz, CA 95060, US
MIKIC, Gregor, Veble
Santa Cruz, CA 95060, US
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