METALLISCHER DOSENDECKEL
Brevet européen · EP3790814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790814
- Numéro de demande
- EP19731964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 51/16 (2006.01)B65D 53/02 (2006.01)B65D 17/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 18178561 19.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065890 17.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243260 26.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 8 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
PIECH, Gregor Anton
6370 Reith bei Kitzbühel, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.