STAPELBARER BEHÄLTER
Brevet européen · EP3790817 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3790817
- Numéro de demande
- EP19725402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 81/26 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 574182018 08.05.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052983 11.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/215521 14.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
SOSTMANN, Rüdiger
49809 Lingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.