COMPLEXE DE POLYMÈRES, PRÉPARATION ET UTILISATION

Brevet européen · EP3790914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790914
Numéro de demande
EP19730193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 271/00 (2006.01)
D21H 17/37 (2006.01)
D21H 17/45 (2006.01)
Priorité
FR 1853919 07.05.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/051039 07.05.2019
Publication PCT
WO2019/215413 14.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

SPCM SA

Zone d'Activité Commerciale de Milieux, 42160 Andrézieux-Bouthéon, FR

Inventeur

FAUCHER, Gatien

42160 Andrézieux Bouthéon, FR

HUND, René

42160 Andrézieux Bouthéon, FR

FOUGEROUSE, Damien

42160 Andrézieux Bouthéon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.