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Brevet européen · EP3790928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790928
Numéro de demande
EP19800606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08K 5/09 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
C10M 105/24 (2006.01)
C10M 169/00 (2006.01)
C10M 169/04 (2006.01)
C07F 9/10 (2006.01)
C11C 3/00 (2006.01)
C10N 40/00 (2006.01)
Priorité
US 201862667778 P 07.05.2018
US 201916389694 19.04.2019
Demande PCT
PCT/US2019/030923 06.05.2019
Publication PCT
WO2019/217318 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Inventeur

BARKER, Alan Thomas

Bloomington, Indiana 47404, US

CLEMENT, Thomas P.

Bloomington, Indiana 47408, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.