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Brevet européen · EP3791016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791016
- Numéro de demande
- EP18723480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D06F 58/20 (2006.01)D06F 25/00 (2006.01)D06F 58/02 (2006.01)D06F 58/22 (2006.01)D06F 58/24 (2006.01)D06F 58/32 (2020.01)D06F 103/50 (2020.01)D06F 103/58 (2020.01)D06F 105/00 (2020.01)D06F 105/26 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061831 08.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/214805 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.