ANTRIEBSVORRICHTUNG FÜR EINE TÜR

Brevet européen · EP3791038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791038
Numéro de demande
EP19755808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2017.01)
E05F 15/632 (2015.01)
Priorité
DE 102018117017 13.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/068620 10.07.2019
Publication PCT
WO2020/011891 16.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Inventeur

BÜSCHER, Hans-Joachim

40477 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.