PROZESSKOMPONENTE

Brevet européen · EP3791095 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791095
Numéro de demande
EP19721616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16K 31/08 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
Priorité
DE 102018003658 05.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/061250 02.05.2019
Publication PCT
WO2019/215007 14.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 18 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  6. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Inventeur

PRETTEREBNER, Julius

71134 Aidlingen, DE

ARNOLD, Wolfgang

71577 Großerlach, DE

MAGNUS, Hans-Peter

70499 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.