PROZESSKOMPONENTE
Brevet européen · EP3791095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791095
- Numéro de demande
- EP19721616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 31/08 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018003658 05.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061250 02.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/215007 14.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 18 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Inventeur
PRETTEREBNER, Julius
71134 Aidlingen, DE
ARNOLD, Wolfgang
71577 Großerlach, DE
MAGNUS, Hans-Peter
70499 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.