HEIZSYSTEM FÜR EIN GEBÄUDE
Brevet européen · EP3791116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791116
- Numéro de demande
- EP19718655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F24H 1/18 (2022.01)F24D 11/02 (2006.01)F24D 17/00 (2022.01)F24D 19/10 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018111099 09.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/059602 15.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/214906 14.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
BECKER, Ralf-Ernst
44879 Bochum, DE
FUCHS, Christopher
45131 Essen, DE
FREUNDSCHUH, Michael
59368 Werne, DE
FRERICHMANN, Engelbert
45721 Haltern, DE
MILBRADT, Michael
44149 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.