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Brevet européen · EP3791197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791197
Numéro de demande
EP19799685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
21 sept. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/317 (2006.01)
G01R 31/3183 (2006.01)
G06F 13/42 (2006.01)
G06F 11/22 (2006.01)
G06F 11/273 (2006.01)
Priorité
US 201815976407 10.05.2018
Demande PCT
PCT/US2019/028247 19.04.2019
Publication PCT
WO2019/217056 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Inventeur

PYE, Richard

Burlington, Massachusetts 01803- 2823, US

PANIS, Michael C.

Somerville, Massachusetts 02144, US

BENAGH, Jeffrey S.

Melrose, Massachusetts 02176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.