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Brevet européen · EP3791232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791232
- Numéro de demande
- EP19728211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201862671163 P 14.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/032221 14.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/222218 21.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
MORGAN, John
Newbury Park, CA 91320, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.