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Brevet européen · EP3791233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791233
Numéro de demande
EP19799607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G04F 5/14 (2006.01)
G01S 7/35 (2006.01)
H01P 3/12 (2006.01)
H01P 5/12 (2006.01)
H01P 5/107 (2006.01)
Priorité
US 201862669598 P 10.05.2018
US 201916400010 30.04.2019
Demande PCT
PCT/US2019/031654 10.05.2019
Publication PCT
WO2019/217777 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

FRUEHLING, Adam Joseph

Garland, TX 75042, US

HERBSOMMER, Juan Alejandro

Allen, TX 75013, US

DELLIS, Argyrios

Allen, TX 75013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.