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Brevet européen · EP3791429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791429
Numéro de demande
EP19723504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
10 août 2022
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01L 31/054 (2014.01)
Priorité
DE 102018110948 07.05.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/053597 02.05.2019
Publication PCT
WO2019/215549 14.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 16 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 16.10.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  5. 31 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Asiri, Ali, Hail Street 6852, Pox: 55428, Jeddah, 21534, Arabie saoudite, Alsoma, Ibrahim, Hail Street 6852, Pox: 55428, Jeddah, 21534, Arabie saoudite → Asiri, Ali, Hail Street 6852, Pox: 55428, Jeddah, 21534, Arabie saoudite, Waleed Mubark Alqahtani, Almhala Road 8925, Abha 62564, Arabie saoudite
    Inventeur
    Asiri, Ali, Hail Street 6852, Pox: 55428, Jeddah, 21534, Arabie saoudite, Alsoma, Ibrahim, Hail Street 6852, Pox: 55428, Jeddah, 21534, Arabie saoudite → Asiri, Ali, Hail Street 6852, Pox: 55428, Jeddah, 21534, Arabie saoudite

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

  6. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  7. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  8. 10 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.11.2022

1 entrée antérieure
  1. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

Asiri, Ali

Jeddah, 21534, SA

Waleed Mubark Alqahtani

Abha 62564, SA

Inventeur

Asiri, Ali

Jeddah, 21534, SA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.