GLEICHSTROMMASCHINE
Brevet européen · EP3791464 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791464
- Numéro de demande
- EP20715263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02K 16/02 (2006.01)H02K 16/04 (2006.01)H02K 19/00 (2006.01)H02K 29/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019105095 28.02.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100138 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/173526 03.09.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
1 entrée antérieure
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Titulaire
72762 Reutlingen, DE
Inventeur
72762 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.