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Brevet européen · EP3791498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791498
Numéro de demande
EP19727192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 1/18 (2023.01)
Priorité
US 201862669279 P 09.05.2018
US 201916405320 07.05.2019
Demande PCT
PCT/US2019/031353 08.05.2019
Publication PCT
WO2019/217575 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

ATTN: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

CHAKRABORTY, Kaushik

San Diego, California 92121-1714, US

ZHANG, Xiaoxia

San Diego, California 92121-1714, US

SUN, Jing

San Diego, California 92121-1714, US

TIAN, Qingjiang

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.