DYNAMISCHE STEUERKANALVERWALTUNG
Brevet européen · EP3791515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791515
- Numéro de demande
- EP19725525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04W 24/10 (2009.01)
- Priorité
- US 201862669814 P 10.05.2018US 201916404595 06.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/031145 07.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/217440 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NAM, Wooseok
San Diego, California 92121-1714, US
LUO, Tao
San Diego, California 92121-1714, US
LI, Junyi
San Diego, California 92121-1714, US
CEZANNE, Juergen
San Diego, California 92121-1714, US
ISLAM, Muhammad Nazmul
San Diego, California 92121-1714, US
RAGHAVAN, Vasanthan
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.