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Brevet européen · EP3791711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791711
Numéro de demande
EP19197217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
2 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01G 9/12 (2006.01)
A01G 17/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  6. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  7. 18 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  8. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

voestalpine Krems GmbH

Schmidhüttenstr. 5, 3500 Krems, AT

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

Mayer, Florian

3506 Brunnkirchen, AT

Wallisch, Christoph

3812 Groß-Siegharts, AT

Humpert, Axel

56841 Traben-Trarbach, DE

Weitz, Franz

3500 Krems -Stein, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.