ABSORBIERENDER ARTIKEL
Brevet européen · EP3791842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791842
- Numéro de demande
- EP19827006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 13/494 (2006.01)A61F 13/511 (2006.01)A61F 13/53 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018124776 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/024135 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/004151 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
NAGAI, Takahito
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
TANAKA, Suguru
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.