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Brevet européen · EP3791919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791919
- Numéro de demande
- EP20198799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2016
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 39/18 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201562130718 P 10.03.2015
- Divisionnaire de
- EP16713195
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ARNOTT, Rachel Paige
Tarrytown, NY 10591, US
BURGESS, Bart E.
Tarrytown, NY 10591, US
CUPICHA, Michael J.
Tarrytown, NY 10591, US
GORALTCHOUK, Alexei
Tarrytown, NY 10591, US
GRYGUS, Bryan
Tarrytown, NY 10591, US
STELMAH, Mike
Tarrytown, NY 10591, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.