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Brevet européen · EP3791939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3791939
Numéro de demande
EP19800882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A63B 71/06 (2006.01)
A63F 13/75 (2014.01)
A63F 13/798 (2014.01)
G06Q 50/10 (2012.01)
Demande PCT
PCT/IB2019/055140 19.06.2019
Publication PCT
WO2019/215711 14.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Dartslive D/B/A Dartslive Co., Ltd.

Sumitomo Fudosan Osaki Garden Tower 1-1-1 Nishi-Shinagawa Shinagawa-ku, Tokyo 141-0033, JP

Sega Corporation

Sumitomo Fudosan Osaki Garden Tower 1-1-1 Nishi-Shinagawa Shinagawa-ku, Tokyo 141-0033, JP

Inventeur

SAITO, Hideki

Tokyo 141-0033, JP

TAKAHISA, Koichi

Tokyo 141-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.