HERSTELLUNG VON BLATTMATERIAL
Brevet européen · EP3791974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3791974
- Numéro de demande
- EP20200775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2015
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B21D 13/00 (2006.01)B21D 37/02 (2006.01)B44B 5/00 (2006.01)B44B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201415748 05.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 30 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
CASTELLUCCI, Michael
Birmingham, West Midlands B66 2PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.