MODULARE KLEMMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3792001 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792001
Numéro de demande
EP20194801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2020
Publié
17 mars 2021
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B24B 41/02 (2006.01)
B24B 41/04 (2006.01)
B24B 41/06 (2012.01)
B24B 3/34 (2006.01)
B24B 49/04 (2006.01)
Priorité
CH 11452019 11.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Agathon AG, Maschinenfabrik

Gurzelenstrasse 1, 4512 Bellach

Inventeur

ACKERMANN, Thomas

4703 Kestenholz

MARTI, Jürg

4554 Etziken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.