TEMPERUNG EINER GLASPLATTE
Brevet européen · EP3792045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792045
- Numéro de demande
- EP20201928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2010
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29C 73/02 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)B65D 35/14 (2006.01)C03C 17/28 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)B29C 73/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0919975 16.11.2009
- Divisionnaire de
- EP10776671
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
SYFKO, Paul
Westerville, OH Ohio 43082, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.