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Brevet européen · EP3792092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792092
Numéro de demande
EP20193873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2020
Publié
17 mars 2021
Délivré
16 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 35/00 (2006.01)
B60K 37/06 (2006.01)
G06F 3/048 (2013.01)
Priorité
US 201916563271 06.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 7 mars 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Aptiv Technologies Limited, Erin Court, Bishop's Court Hill, 14004 St. Michael, Barbade → Aptiv Technologies Limited, The Financial Services Centre, Bishop's Court Hill, St. Michael, Barbade

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  4. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies Limited

The Financial Services Centre Bishop's Court Hill, St. Michael, BB

Inventeur

BEINEKE, Heather

Westfield, IN 46074, US

SRAIL, Douglas A.

Kokomo, IN 46902, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.