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Brevet européen · EP3792147 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792147
Numéro de demande
EP20194069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
17 mars 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B62D 1/185 (2006.01)
B62D 1/184 (2006.01)
B60R 25/021 (2013.01)
Priorité
JP 2019166944 13.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

JTEKT CORPORATION

1-1, Asahi-machi,, Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP

Inventeur

SUGIURA, Tomonori

Osaka-shi,, Osaka 542-8502, JP

KIKUIRI, Kentaro

Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP

KIGUCHI, Yuta

KOSAI-SHI,, SHIZUOKA 431-0431, JP

HIGUCHI, Kota

KOSAI-SHI,, SHIZUOKA 431-0431, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.