LENKUNGSSTEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3792152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792152
Numéro de demande
EP20194101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2020
Publié
17 mars 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B62D 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019164432 10.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

JTEKT CORPORATION

1-1, Asahi-machi, Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP

Inventeur

KATAOKA, Nobuaki

Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP

TOKO, Takahiro

Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP

YAMAGUCHI, Takafumi

Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP

EZAKI, Yukinobu

Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.