VOLLAROMATISCHE POLYAMIDFASER

Brevet européen · EP3792380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792380
Numéro de demande
EP19800800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
20 mars 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/60 (2006.01)
A61L 29/06 (2006.01)
A61L 29/14 (2006.01)
D01F 6/80 (2006.01)
D07B 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018091379 10.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/018610 09.05.2019
Publication PCT
WO2019/216385 14.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Teijin Limited

2-4, Nakanoshima 3-Chome Kita-Ku Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

KAWAMURA, Kenji

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

KOMIYA, Naoya

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.