INDUSTRIEGEWEBE
Brevet européen · EP3792384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792384
- Numéro de demande
- EP19799765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- D06C 23/04 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 11/00 (2006.01)D04H 3/16 (2006.01)D03D 15/283 (2021.01)D03D 15/44 (2021.01)D03D 15/593 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018090299 09.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/016560 18.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/216149 14.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
INOUE, Keisuke
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
EGAWA, Toru
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
YANAI, Hideyuki
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.