FILTERANORDNUNG
Brevet européen · EP3792408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792408
- Numéro de demande
- EP20180666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E03B 3/16 (2006.01)B09C 1/00 (2006.01)B09C 1/02 (2006.01)C02F 1/00 (2023.01)E03B 3/18 (2006.01)E21B 43/02 (2006.01)E21B 43/10 (2006.01)E03B 3/24 (2006.01)E03B 3/26 (2006.01)E21B 43/08 (2006.01)C02F 1/28 (2023.01)
- Priorité
- DE 202019105023 U 11.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 12 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
1 entrée antérieure
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
73344 Gruibingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.