BAUPANEEL
Brevet européen · EP3792426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792426
- Numéro de demande
- EP20205641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2006
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/04 (2006.01)E04B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0601550 11.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
PERVAN, Tony
SE-114 59 STOCKHOLM, SE
PÅLSSON, Agne
deceased, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.