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Brevet européen · EP3792436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792436
Numéro de demande
EP20206472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2017
Publié
17 mars 2021
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E05F 1/10 (2006.01)
Priorité
AT 504462016 13.05.2016
Divisionnaire de
EP17724717
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Julius Blum GmbH

Industriestrasse 1, 6973 Höchst, AT

Inventeur

BRUNNMAYR, Harald

6912 Hörbranz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.