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Brevet européen · EP3792534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792534
- Numéro de demande
- EP20194115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2020
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 21/12 (2006.01)F16K 21/14 (2006.01)E03C 1/042 (2006.01)F16K 11/074 (2006.01)F16K 31/385 (2006.01)F16K 21/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019213943 12.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
Meier, Fridolin
77709 Oberwolfach, DE
Dold, Florian
77716 Hofstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.