KLIMATISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3792565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792565
- Numéro de demande
- EP20195097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/65 (2018.01)F24F 12/00 (2006.01)F24F 11/81 (2018.01)F24F 11/84 (2018.01)F24F 11/46 (2018.01)F24F 110/12 (2018.01)F24F 110/22 (2018.01)F24F 11/00 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019166350 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
VANOOTEGHEM, Jan
8400 Oostende, BE
NAGAHARA, Keiya
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
HIRAI, Kousuke
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
STEEN, David
8400 Oostende, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.