SENSORVORRICHTUNG ZUR MESSUNG DER DREHPOSITION EINES ELEMENTS
Brevet européen · EP3792599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792599
- Numéro de demande
- EP19196863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Ocket, Tom
8820 Torhout, BE
Harz, Moritz
67346 Speyer, DE
Becker, Tobias
68789 St. Leon-Rot, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.