SENSORVORRICHTUNG ZUR MESSUNG DER DREHPOSITION EINES ELEMENTS

Brevet européen · EP3792599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792599
Numéro de demande
EP19196863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
3 mai 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

Ocket, Tom

8820 Torhout, BE

Harz, Moritz

67346 Speyer, DE

Becker, Tobias

68789 St. Leon-Rot, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.