DATENERZEUGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3792609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3792609
Numéro de demande
EP19799632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
3 janv. 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 5/00 (2006.01)
G01L 3/00 (2006.01)
G01L 3/24 (2006.01)
G01N 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018089658 08.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/018226 07.05.2019
Publication PCT
WO2019/216305 14.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

SAITO, Yuki

Yokohama-shi, Kanagawa 223-8522, JP

OHNISHI, Kouhei

Yokohama-shi, Kanagawa 223-8522, JP

NOZAKI Takahiro

Yokohama-shi, Kanagawa 223-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.