DATENERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3792609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792609
- Numéro de demande
- EP19799632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 5/00 (2006.01)G01L 3/00 (2006.01)G01L 3/24 (2006.01)G01N 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018089658 08.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/018226 07.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/216305 14.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SAITO, Yuki
Yokohama-shi, Kanagawa 223-8522, JP
OHNISHI, Kouhei
Yokohama-shi, Kanagawa 223-8522, JP
NOZAKI Takahiro
Yokohama-shi, Kanagawa 223-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.