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Brevet européen · EP3792880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792880
- Numéro de demande
- EP20203187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2016
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07B 15/02 (2011.01)G08G 1/01 (2006.01)G08G 1/017 (2006.01)G08G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201562261432 P 01.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
BROUSSEAU, Guy
QUEBEC, H7L 4W8, CA
LAMBERT, Jean
QUEBEC, J5C 0B1, CA
AUBLET, Yannick
QUEBEC, H3L 3K7, CA
YIGIT, Chris
QUEBEC, H9K 1K5, CA
COMMEYNE, Christophe
QUEBEC, H3M 3G4, CA
NADEAU, Mathieu
QUEBEC, H9H 2W2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.