BEWEGUNGSMELDER
Brevet européen · EP3792891 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792891
- Numéro de demande
- EP20186133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G08B 29/04 (2006.01)G08B 13/191 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019104985 U 10.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 24 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 17 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- ESYLUX GmbH, An der Strusbek 40, 22926 Ahrensburg, Allemagne → ESYLUX GmbH & Co. KG, An der Strusbek 40, 22926 Ahrensburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.