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Brevet européen · EP3792900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792900
- Numéro de demande
- EP19846288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2019
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G09B 23/30 (2006.01)G09B 9/00 (2006.01)G09B 23/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018148494 07.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021830 31.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/031474 13.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 14 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.07.2023
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 163-1450, JP
Tokyo 163-1450, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.