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Brevet européen · EP3792945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3792945
- Numéro de demande
- EP20195311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2020
- Publié
- 17 mars 2021
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 1/06 (2006.01)H01H 25/04 (2006.01)H01H 1/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019164740 10.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Okamura, Takanori
Kyoto 601-8501, JP
Odanaka, Kohei
Kyoto 601-8501, JP
Takei, Masaya
Kyoto 601-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.